Aspects juridiques du blog
Bonjour à tous,
Etant un professionnel des technologies de l'information, j'ai vécu toutes les évolutions juridiques autour d'Internet, d'abord en tant qu'étudiant puis en tant que développeur et Administrateur systèmes et réseaux.
Ainsi, j'ai suivi de très près l'évolution des textes que la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr ), notament sur l'utilisation et la déclaration des bases de données nominatives. Pour ceux qui ne savent pas de quoi je parle, je vous incite vivement ( même en tant que simple utilisateur ) à consulter leur site très documenté et fournissant des fiches pratiques, très bien faites. J'ai également suivi de près l'évolution du cadre juridique concernant les emails, l'économie numérique et les droits d'auteurs...
C'est donc en toute logique que je me suis intéréssé aujourd'hui au cadre juridique qui régie ce que je suis en train de faire, un blog. A cette occasion j'ai trouvé un excellent blog qui reprend en détail les implications juridiques pour tout auteur de blog, notament ce qui concerne les commentaires.
Pour résumer, il est important de savoir que la LCEN distingue trois intervenants dans la communication numérique est que tout blogueur est considéré comme éditeur de contenu. Certe ceci peut définitivement flatter votre égo mais sachez que les responsabilités juridiques vont avec le titre et qu'il ne faut surtout pas les prendres à la légère. Ainsi, en tant qu'éditeur de contenu, vous endossez toute la responsabilité des propos qui sont tenus sur votre blog, ce qui inclut potentiellement les commentaires!
Enfin presque, la législation étant floue sur le sujet, il va nous falloir attendre la jurisprudence pour connaître exactement les limites du statut d'éditeur qu'un blogueur endosse.
Personnellement, n'étant pas très partant pour risquer de faire la une des journaux, je n'hésiterai pas à supprimer tout commentaire diffamatoire et/ou insultant, comme j'ai pu le signaler dans un post précédent.
Bien entendu, je ne vais pas paraphraser l'article que je vous invite vivement à consulter, mais pour résumer, voici les petits conseils de bon sens que l'on peut en retirer:
ATTENTION : ce n'est pas exhaustif et une fois de plus, vous aurez plus de détails en lisant l'article.
- grosso modo, les même principes que pour la presse s'appliquent donc : ne pas être insultant et/ou diffamatoires envers quiconques ou une quelconque organisation. Pensez bien que la liberté d'expression n'est en rien exclue d'obligations légales. Evitez également les propos ambigues, ca peut coûter cher.
- Techniquement on ne peut être licencié à cause de sa vie privée. Par contre, vous ferez sauter cette barrière vie privée/vie professionnelle si il est possible d'identifier votre lieu de travail suite à des propos ou photos... que vous aurez diffusés sur votre blog.
- Respectez la vie privée d'autrui. Evitez donc de dénigrer publiquement une personne et de la rendre identifiable d'une manière ou d'une autre. Remarquez bien que le droit à l'image en fait partie. Ne diffusez donc que des photos ou vous avez obtenus l'assentiment de toutes les personnes identifiables.
- Enfin, je mentionnais dans le premier point que les même principes que pour la presse s'appliquent, sachez donc que vous êtes tenus de laisser un droit de réponse et sous trois jours à toute personne nommée ou désignée dans un de vos billets. Je n'en suis pas sur, mais je pense que par personne, il s'agit bien entendu de personne physque mais également morale. (j'adorerai donner un droit de réponse à Mozilla :-) )
Je vous invite vivement à consulter ce fabuleux article à l'adresse suivante : http://maitre.eolas.free.fr/journal/index.php?2005/05/30/135-responsabilite-du-blogueur
J'aborderai donc tout naturellement dans un prochaine article les mentions légales qu'un blog doit fièrement arborer...enfin dès que j'aurai vraiment compris ce qui doit figurer.